Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORAMIE
TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93451714
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque FLORAMIE

Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE domicilié(e) 16270 ROUMAZIERES-LOUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 820 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FLORAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORAMIE est expirée depuis le 21 janvier 2003.

TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : TEN-FIRST , TBF TUILES DE FRANCE , COUVRIR TBF , RESIDENCE TBF , ROMANE CANAL TBF


TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE (S.A.) - 16270 ROUMAZIERES-LOUBERT - France - SIREN 591820386


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Terre et argile pour la culture, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais.Potéries, pots à fleur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.